Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Le site driverweb.fr est édité par :
- Dénomination sociale : SAS DRIVERAUTO
- Nom commercial : Driver Web
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : [montant] €
- Siège social : [adresse complète du siège], France
- RCS : Lyon 995 382 074
- SIREN : 995 382 074
- N° TVA intracommunautaire : [FR + clé + SIREN]
- Adresse e-mail : contact@driverweb.fr
- Téléphone : 04 XX XX XX XX
2. Directeur de la publication
[Prénom NOM], en qualité de Président de la SAS DRIVERAUTO.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- [Nom de l'hébergeur]
- [Adresse de l'hébergeur]
- [Site web / téléphone de l'hébergeur]
À renseigner une fois l'hébergeur choisi (par exemple Vercel Inc., OVHcloud, o2switch…).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site driverweb.fr (textes, visuels, logo, charte graphique, code) est la propriété de la SAS DRIVERAUTO, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.
Les sites présentés dans la rubrique « Réalisations » sont des démonstrations illustrant des entreprises fictives.
5. Responsabilité
La SAS DRIVERAUTO s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de la SAS DRIVERAUTO quant à leur contenu.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.